Procès-verbaux

Les procès verbaux des assemblées générales ayant été consignés dans les archives sont rendus disponibles ici. Les membres qui souhaitent consulter les procès verbaux des rencontres du conseil exécutif peuvent les obtenir en contactant l’AGÉMDÉUS.

Séances du conseil exécutif de l’automne 2015

Assemblées générales 2015

  • 17 septembre 2015
    *Notez bien que les procès verbaux des années courantes ne sont pas du domaine public. Si un membre demande à consulter un procès-verbal de l’année en cours, il nous fera plaisir de lui en donner l’accès. Afin de formuler une telle demande, veuillez remplir ce formulaire de demande d’accès au procès-verbaux*

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Motif de consultation

Assemblées générales antérieures