Règlements généraux de l’AGÉMDÉUS

Voici la plus récente version des règlements généraux de l’AGEMDEUS. Ces derniers ont été adoptés dans le cadre de l’assemblée générale annuelle de l’AGEMDEUS, le 29 septembre 2016. Ceux-ci sont entrés en vigueur dès leur adoption.

Vous trouverez dans les différents onglets les 9 sections de la chartes soit:

Première partie: Les dispositions générales

2e partie: Les membres et les cotisations

3e partie: L’assemblée des membres

4e partie: Référendum

5e partie: Le conseil exécutif

6e partie: Les dirigeants

7e partie: Le forum des membres

8e partie: Les finances et l’administration

9e partie: Les modifications

Annexe A: Les dispositions diverses et transitoires

 

Bonne lecture!